Vous êtes ici : accueil » portail multimédia » séances plénières et commissions permanentes
- la Région, mode d'emploi
- aménagement et territoire
- culture
- économie
- environnement
- formation
- santé
- solidarités-citoyenneté
- sport
- transport
- Développer le TER
- Le TER Nord - Pas de Calais en chiffres
- Région - SNCF, partenaires pour le TER
- Des tarifs accessibles à tous
- Les gares : pôles d'échanges et lieux de vie
- Des trains modernes
- Des initiatives en faveur de l'amélioration du service
- Les dessertes au plus près des besoins
- Le TER et le développement durable
- Les comités de ligne pour construire ensemble le TER de demain
- Faciliter les transports en commun
- Soutenir la pratique du vélo
- Accéder à l'Europe ferroviaire
- Voyager par les airs
- Le réseau ferroviaire
- Le système fluvial
- Les ports maritimes
- Une plate-forme logistique unifiée
- schéma régional des transports
- Développer le TER
- projets régionaux
- démocratie participative
- développement durable
- Europe
- jeunes
- prospective
- recherche
- TIC
- Ouverture de la Séance plénière du Conseil régional par Daniel Percheron, président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
- Vérification du quorum par Delphine Castelli, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- Approbation du Procès-verbal de la Séance Plénière des 20 et 21 Octobre 2011
- Procès-verbal adopté
- Présentation des nouveaux conseillers régionaux
- Intervention de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos de la Scop de SeaFrance et rappelle le règlement
- Intervention de Jean-Richard Sulzer, à propos de la non-information sur le Document d'Orientation Budgétaire
- Examen des motions
- Motion d'urgence déposée par le groupe Europe Ecologie Les Verts, à propos du soutien au développement de l'enseignement supérieur et de la recherche présentée par Jean-François Caron, Président du Groupe Europe Ecologie Les Verts
- - Intervention de Sandrine Rousseau, Groupe Europe Ecologie Les Verts, Vice-présidente Enseignement Supérieur et Recherche, à propos du refus du projet IDEX régional
- - Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle vote l'urgence
- - Annick Mattighello, Présidente du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires vote l'urgence
- - Michel-François Delannoy, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical vote l'urence
- - Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais vote l'urgence
- L'urgence de la motion est adoptée
- Motion d'urgence déposée par le groupe Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires, à propos de SeaFrance, présentée par Bertrand Pericaud
- Présentation par Sandrine Rousseau, Vice-présidente Enseignement supérieur et Recherche, de la motion d'urgence à propos d'IDEX
- - Intervention de Annick Mattighello, Présidente du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- - Intervention de Michel-François Delannoy, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical à propos des moyens donnés au rattrapage
- - Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- - Intervention de Brigitte Mauroy, Groupe Majorité Présidentielle à propos du programme d'investissement d'avenir
- • Brigitte Mauroy se prononce contre la motion
- • Réponse de Daniel Percheron à Brigitte Mauroy à propos de l'aide de l'Etat au Conseil régional
- • Réponse de Sandrine Rousseau à Brigitte Mauroy à propos de la compensation de l'Etat
- • Brigitte Mauroy précise son propos : L'Etat ne peut pas créer la recherche
- • Réponse de Daniel Percheron à propos de la compétence de l'Etat
- • Brigitte Mauroy s'appuie sur un exemple : l'INSERM
- • à propos de l'achat des équipes des chercheurs
- • Intervention de Jean-Richard Sulzer
- - Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais présente sa motion
- - Réponse de Sandrine Rousseau à Brigitte Mauroy à propos de la compensation de l'Etat
- - Réponses de Sandrine Rousseau à propos de la stratégie des universités lilloises
- - Intervention de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle à propos d'une conférence présidée par Daniel Percheron pour avancer
- - Intervention de Michel-François Delannoy, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical à propos de l'appel à projet IDEX 2
- - Intervention de Annick Mattighello, Présidente du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- - Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais, qui maintient sa motion
- Vote de la motion du Groupe Europe Ecologie Les Verts. Motion adoptée
- Vote de la motion du Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais. Motion rejetée
- Conclusion par Daniel Percheron à propos des 6000 entreprises mondiales
- Motion d'urgence déposée par le groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires, à propos de la liquidation judiciaire de SeaFrance présentée par Bertrand Péricaud
- - Intervention de Yann Capet, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical à propos des projets de reprise
- - Intervention de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais qui retrace les débats du Conseil régional à propos de la recapitalisation
- - Intervention de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle à propos d'une intervention pour les bateaux à quai de SeaFrance
- - Intervention de Pierre De Saintignon, Vice-président Développement économique, Nouvelles technologies et Formation permanente, à propos des relations entre SeaFrance et le Conseil régional
- - Intervention de Marine Le Pen, Présidente du Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- • Réponse de Pierre de Saintignon à propos des institutions européennes
- • Réaction de Philippe Rapeneau
- • Réponse de Marine Le Pen à propos du traité de Lisbonne
- • Philippe Rapeneau souhaite des solutions légales
- • Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos des institutions européennes
- - Intervention de Bertrand Péricaud, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires qui ramène la question à l'urgence
- - Intervention de Catherine Bourgeois, Groupe Europe Ecologie Les Verts à propos du Trans-Manche et du soutien à la Scop
- - Remarque de Patrick Tillie, Groupe Europe Ecologie Les Verts à propos du Service public
- - Françoise Vernalde, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais présente un amendement
- - Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais présente un amendement : remplacer acteur financier par « acteur »
- - Philippe Eymery présente un amendement à propos de la CFDT
- - Philippe Eymery présente un amendement à propos des syndicats-salariés
- - Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais rebondit sur les propos de Patrick Tillie à propos du Lease-back
- - Intervention de Jacques Vernier, Groupe Majorité Présidentielle à propos de la table ronde organisée par Thierry Mariani, secrétaire d'Etat aux transports
- La motion est adoptée à l'unanimité
- Daniel Percheron fait un point
- Vote des délibérations
- Présentation des délibération par Bernard Roman
- N°36787 : Renonciation à la prescription quadriennale pour le versement de cotisations vieillesse et IRCANTEC d'un agent non titulaire au titre de l'année 2011
- N°37470 : Dunkerque 2013 Capitale régionale de la culture – Organisation générale du partenariat et engagement financier
- Présentation de l'avis du CESER par Patrice Quinchon, vice-Président délégué au bureau du CESER
<< Retourner a la page precedente
Séance plénière du 24/11/11 (matin) - Motions et délibérations
Page 1 / 8
Commission permanente du...3h15min- Commission permanente du...1h35
- Commission permanente du...2h30min
- Commission permanente du...
- Séance plénière du 24/02...2h50min
- Séance plénière du 24/02...3h02min
- Séance commune du 23/02/...3h
- Séance commune du 23/02/...3h
- Commission permanente du...
- Commission permanente du...2h30min
- Séance plénière du 16/12...3h25min
- Séance plénière du 16/12...5h
- Séance plénière du 15/12...2h20min
- Séance plénière du 15/12...2h
- Séance plénière du 14/12...3h50
- Séance plénière du 14/12...5h
- Séance plénière du 14/12...1h40
- Séance plénière du 25/11...4h
- Séance plénière du 25/11...1h30min
- Séance plénière du 24/11...2h30min
Page 1 / 8
