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Ouverture de la Séance par Daniel Percheron, Président du Conseil régional
- Vérification du quorum par Paulo-Serge Lopes, Groupe Europe Ecologie Les Verts
Modification des commissions thématiques
Motion présentée par le Groupe Majorité Présidentielle relative à la gratuité du transport scolaire des lycéens
- Urgence de la motion présentée par Sylvain Estager, Groupe Europe Ecologie Les Verts
- Urgence de la motion présentée par Nicole Taquet-Leroy, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
Expression des groupes sur l'urgence
Vote de l'urgence : urgence adoptée
Motion présentée par les groupes Europe Ecologie les Verts et Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires relative aux élèves sans papiers
Urgence de la motion présentée par Yves Coupé, Groupe Majorité Présidentielle
Expression des groupes sur l'urgence
Vote de l'urgence : l'urgence n'est pas adoptée
Examen des motions et des amendements
Motion présentée par le Groupe Europe Ecologie les Verts relative aux langues régionales
Présentation de la motion par Paulo-Serge Lopes, Groupe Europe Ecologie Les Verts
- Conclusion
Expression des groupes politiques
- Intervention de Delphine Castelli, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
• Le Picard
• Le Flamand
- Intervention de Bruno Magnier, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
• Un sujet qui nécessite un plus grand débat
- Intervention de Claude Nicolet, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
• Un sujet qui mérite davantage qu'une motion
• Une priorité ?
- Intervention de Françoise Coolzaet, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
• Des langues régionales, pas des langues étrangères
- Intervention de Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle
• L'existence des langues régionales
• Des initiatives locales
• Les responsabilités de chacun concernant les langues régionales françaises
• Proposition d'un amendement
Présentation des amendements déposés par le Groupe Front National – Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais lors de la Séance plénière des 23 et 24 juin 2011
- Langues régionales traditionnelles
- Vote : l'amendement est rejeté
- L'identité des langues régionales
- Vote : l'amendement est rejeté
Présentation des amendements déposés par le Groupe Majorité Présidentielle
- Présentation du premier amendement déposé par le Groupe Majorité Présidentielle par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle
• La tolérance
• Ordonner l'agencement des uns et des autres
- Réaction aux amendements par Paulo-Serge Lopes, Groupe Europe Ecologie Les Verts
• Eriger des passerelles, pas des murs
• Avouer le problème en Nord-Pas de Calais
- Réaction de Claude Nicolet, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical concernant la charte des langues régionales et minoritaires
- Vote de l'amendement : amendement rejeté
- Présentation du premier amendement déposé par le Groupe Majorité Présidentielle par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle
- Réaction à l'amendement par Paulo-Serge Lopes, Groupe Europe Ecologie Les Verts
- Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
• Un métissage
- Réaction de Jean-Pierre Bataille
- Vote de l'amendement
- Intervention de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle concernant l'abstention de son groupe
- Intervention de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais concernant le vote de son groupe contre la motion
- Intervention de Dominique Bailly, Président du Groupe Socialiste, Citoyen et Radical concernant son vote contre la motion
Vote de la motion
Motion présentée par le Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais relative à la Pêche
- Présentation de la motion par Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
• L'union européenne
• Danger pour la pêche artisanal
Expression des groupes politiques
- Intervention de Janine Petit, Groupe Europe Ecologie Les Verts qui se prononce contre la motion
- Intervention de Brigitte Passebosc, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires qui se prononce contre la motion
- Intervention de Wulfran Despicht, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical, Vice-président Mer qui se prononce contre la motion
• La suppression de 6000 emplois
• Surveillance des navires étrangers
- Intervention de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle
• Exploiter les inquiétudes sans apporter de solutions
• Une pêche durable souhaitée par l'Union européenne
• Le Groupe Majorité Présidentielle se prononce contre la motion
- Réaction de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
• Des sollicitations entendues
• Réponse à Philippe Rapeneau
- Intervention de Janine Petit, Groupe Europe Ecologie Les Verts
- Daniel Percheron, Président du Conseil régional défend la survie du port de Boulogne par l'ouverture au niveau européen
Vote de la motion
Motion présentée par le Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires : « Face à la politique d'austérité du gouvernement le positionnement politique de la région à la veille du vote de son budget »
- Présentation de la motion par Eric Corbeaux, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
• La posture politique au niveau du budget et du service public
Expressions des groupes
- Intervention de Nicole Knecht, Groupe Europe Ecologie Les Verts
• Un virage
• Proposition d'un amendement
- Intervention de Nadine Lefebvre, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
• Séparer les dépenses d'investissements des dépenses de fonctionnement
- Intervention de Eric Dillies, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
• La rationalisation des dépenses
• L'augmentation de la dette
- Intervention de Daniel Percheron à propos du temps de parole
- Intervention de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle
• Les priorités régionales
• Amalgame entre l'Etat et le Gouvernement
• Un budget amputé de 20 millions
• Réenchanter les rêves
- Intervention de Daniel Percheron, Président du Conseil régional
Présentation des amendements déposés par le Groupe Europe Ecologie Les Verts par Dominique Plancke
- Présentation de l'amendement déposé par le Groupe Europe Ecologie Les Verts par Dominique Plancke
- Réaction de Eric Corbeaux, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires qui accepte l'amendement
• Anniversaire de Chateaubriand
• Mise au point sur une remarque de la veille à propos du Plan Anti-Cancer
• Réaction de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- Vote de l'amendement : Amendement adopté
Explication de votes
- Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle, se prononce pour la motion
• Réaction de Daniel Percheron
- Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
Vote de la motion
Motion présentée par le Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais relative à la Santé
Présentation de la motion par Françoise Vernalde, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- Propositions
Expression des groupes politiques
- Intervention de Patrick Tillie, Groupe Europe Ecologie Les Verts qui se prononce contre la motion
- Intervention de Laurence Sauvage, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires qui se prononce contre la motion
• Rappel des votes du Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- Intervention de Cécile Bourdon, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical, Santé et Plan Anti-cancer qui se prononce contre la motion
• Rappel de quelques chiffres
• Les frontières des microbes et virus
- Intervention de Carole Marien, Groupe Majorité Présidentielle
• Le refus d'un débat idéologique
Vote de la motion
Motion présentée par les groupes Europe Ecologie les Verts et Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires relative aux élèves sans papiers
- Présentation de la motion par Sylvain Estager, Groupe Europe Ecologie Les Verts
• S'exposer à un risque d'expulsion supplémentaire
Expression des groupes politiques
- Intervention de Nicole Taquet-Leroy, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires qui se prononce pour la motion
• Garantir une scolarité sereine
- Intervention de Dominique Rembotte, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical qui se prononce pour la motion
• Le soutien aux associations
- Intervention de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais qui se prononce contre la motion
Vote de la motion
- Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- Réaction de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle qui ne se prononce pas au vote
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Séance plénière du 21/10/11 (matin) - Motions et amendements
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Commission permanente du...
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Séance plénière du 24/02...
2h50min
Séance plénière du 24/02...
3h02min
Séance commune du 23/02/...
3h
Séance commune du 23/02/...
3h
Commission permanente du...
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2h30min
Séance plénière du 16/12...
3h25min
Séance plénière du 16/12...
5h
Séance plénière du 15/12...
2h20min
Séance plénière du 15/12...
2h
Séance plénière du 14/12...
3h50
Séance plénière du 14/12...
5h
Séance plénière du 14/12...
1h40
Séance plénière du 25/11...
4h
Séance plénière du 25/11...
1h30min
Séance plénière du 24/11...
2h30min
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