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- Reprise de la séance par Daniel Percheron, président du Conseil régional Nord-Pas de Calais
- Présentation par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle de l'amendement n°1
- - Réponse par Bernard Roman qui propose de rejeter l'amendement
- • Remarque de Jean-Pierre Bataille
- • Exemple de Bernard Roman
- • Explication de vote de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- • Réponse de Daniel Percheron
- • Explication de vote de Annick Mattighello, Présidente du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- • Remarque de Bernard Roman
- - Vote de l'amendement. L'amendement est rejeté
- - Réponse par Bernard Roman qui propose de rejeter l'amendement
- Présentation par Chantal Bojanek, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°31
- Présentation de l'amendement n°27
- Présentation par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle de l'amendement n°3
- Présentation de l'amendement n°28
- Présentation par Bruno Bilde, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°29
- Présentation par Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°32
- Présentation par Bruno Bilde, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°36
- Présentation par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle de l'amendement n°12
- Présentation par Françoise Vernalde, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°34
- Présentation de l'amendement n°4
- Présentation par Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°30
- Présentation par Chantal Bojanek, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°33
- Présentation de l'amendement n°35
- Présentation de l'amendement de l'exécutif concernant la compensation carbone des déplacements aériens
- Présentation par Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°51
- - Réponse par Bernard Roman qui propose de rejeter l'amendement
- • Explication de vote de Michel-François Delannoy, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
- • Explication de vote de Marine Le Pen, Présidente du Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- • Explication de vote de Philippe Rapeneau, Groupe Majorité Présidentiel
- • Explication de vote de Annick Mattighello, Présidente du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- • Explication de vote de Jean-François Caron, Président du Groupe Europe Ecologie Les Verts
- • Remarque de Marine Le Pen à propos du cumul des mandats
- • Réponse de Jean-François Caron
- • Intervention de Daniel Percheron
- - Vote de l'amendement. L'amendement est rejeté
- • Rappel au règlement par Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- • Remerciement à Philippe Eymery par André Flajolet, Groupe Majorité Présidentielle
- • Intervention de Bernard Roman
- • Intervention de Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle
- • Remarque de Guy Cannie, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais et réponse de Philippe Rapeneau
- - Réponse par Bernard Roman qui propose de rejeter l'amendement
- Vote du chapitre 930
- Présentation par Stéphanie Koca, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°11
- Présentation par Cathy Apourceau-Poly, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement à propos de l'aide au permis de conduire pour les apprentis
- - Réponse de Bernard Roman qui propose un sous-amendement
- • Cathy Apourceau-Poly accepte
- • Explication de vote de Catherine Bourgeois, Groupe Europe Ecologie Les Verts
- • Explication de vote de Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle
- • Réponse de Bernard Roman à Jean-Pierre Bataille
- • Explication de vote de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- • Intervention de Philippe Rapeneau, Groupe Majorité Présidentielle
- - Vote de l'amendement. L'amendement est adopté
- - Réponse de Bernard Roman qui propose un sous-amendement
- Présentation par Bertrand Pericaud, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement concernant une meilleure insertion pour les jeunes
- Présentation par de l'amendement à propos du soutien à la vie associative
- Vote du chapitre 931
- Présentation par Cathy Apourceau-Poly, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement concernant la mise en place d'un pass Culture pour les lycéens
- - Réponse de Bernard Roman qui propose de ne pas donner suite
- • Explication de vote de Jean Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- • Réponse de Daniel Percheron
- • Explication de vote de Gérald Darmanin, Groupe Majorité Présidentielle
- • Réponse de Catherine Génisson, Vice-présidente Culture
- • Intervention de Gérald Darmanin, Groupe Majorité Présidentielle
- - Vote de l'amendement. L'amendement est rejeté
- - Réponse de Bernard Roman qui propose de ne pas donner suite
- Présentation par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle de l'amendement n°2 à propos de la réduction des dépenses de personnel
- Présentation par Cathy Apourceau-Poly, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement à propos de l'augmentation du chèque livre
- - Réponse par Bernard Roman qui propose un sous-amendement à l'amendement
- • Cathy Apourceau-Poly accepte le sous-amendement
- • Intervention de Bernard Roman
- • Explication de vote de Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle qui propose d'attendre avant de sous-amender
- • Réponse de Bernard Roman
- • Commentaire de Jean-Pierre Bataille
- • Réponse de Daniel Percheron
- • Commentaire de Jean-Pierre Bataille
- • Réponse de Bernard Roman
- • Intervention de Cathy Apourceau-Poly
- • Question de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- - Vote de l'amendement. L'amendement est adopté
- - Réponse par Bernard Roman qui propose un sous-amendement à l'amendement
- Présentation par Stéphanie Koca, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°40
- Présentation par Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°39
- Présentation par Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°37
- Présentation par Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°38
- Vote du chapitre 932
- Présentation par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle de l'amendement n°7
- Présentation par Delphine Castelli, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement concernant l'accompagnement de la dynamique artistique et culturelle
- Présentation par de l'amendement n°41
- Présentation par de l'amendement n°8
- Présentation par Eric Dillies, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°43
- Présentation par Eric Dillies, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°44
- Présentation par Eric Dillies, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°42
- Vote du chapitre 933
- Présentation par Eric Corbeaux, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement concernant le soutien aux victimes de l'amiante
- Présentation par Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°13 à propos du Plan cancer
- Vote du chapitre 934
- Présentation par Françoise Vernalde, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°18
- Présentation par de l'amendement n°9
- Présentation par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle de l'amendement n°5
- Présentation par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle de l'amendement n°6
- Présentation par Olivier Delbe, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°45
- Présentation par de l'amendement n°46
- Présentation par Olivier Delbe, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°15
- Présentation par Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°17
- Vote du chapitre 935 et 936
- Présentation par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle de l'amendement n°10
- Présentation de l'amendement n°13
- Présentation par Laurent Matejko, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement concernant une meilleure articulation entre les politiques régionales de l'environnement et les territoires
- Présentation par Guy Cannie, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°47
- Vote du chapitre 937
- Présentation par Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°48
- "Amendements ""transports"""
- - Intervention de Bernard Roman
- - Présentation par Cathy Apourceau-Poly, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement à propos de la gratuité du transport lycéen et de l'amendement à propos de la gratuité du TER pour les lycéens
- - Intervention de Daniel Percheron
- • Intervention de Alain Wacheux, Vice-président Transports
- • Explication de vote de Yves Coupé, Groupe Majorité Présidentielle
- • Réponse de Bernard Roman
- • Commentaire de Yves Coupé
- • Explication de vote de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- • Réponse de Bernard Roman
- • Remarque de Cathy Apourceau-Poly
- • Intervention de Rudy Elegeest, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
- • Intervention de Daniel Percheron
- • Intervention de Philippe Rapeneau, Groupe Majorité Présidentielle
- - Vote de l'amendement de l'exécutif. L'amendement est adopté
- Vote du chapitre 938
- Présentation par Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°50
- Présentation par Michel Autès, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement concernant la recherche
- Présentation par Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle de l'amendement n°11
- Présentation par Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°49
- Présentation par Danny Wallin, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement à propos du lancement d'une étude d'expertise indépendante visant à mesurer la réelle efficacité de nos dispositifs d'animations économiques
- Présentation par Bertrand Pericaud, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement concernant la préfiguration à la création d'une Agence Régionale de Notation Sociale, Economique et Environnementale
- Présentation par Bertrand Pericaud, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement concernant l'Etude de faisabilité pour la création d'un Office Régional de conseils juridiques aux syndicats, aux salariés et aux comités d'entreprises
- Présentation par Bertrand Pericaud, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires de l'amendement concernant le lancement d'une étude de faisabilité pour la création d'un Fonds stratégique financier régional
- Vote du chapitre 939
- Vote du chapitre 941
- Vote du chapitre 943
- Vote du chapitre 944
- Vote du chapitre 945
- Vote du chapitre 946
- Explication des chapitres suivants par Bernard Roman
- Explication de votes par les groupes
- - Intervention de Michel-François Delannoy, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
- - Intervention de Michaël Moglia, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
- - Intervention de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- - Intervention de Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle
- - Intervention de Jean-François Caron, Président du Groupe Europe Ecologie Les Verts
- - Intervention de Annick Mattighello, Présidente du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- Présentation par Bernard Romand de la Délibération n°37745 : Adoption du budget primitif 2012
- Remarque de Bernard Roman
- Vote du budget primitif. Le budget est adopté
- Délibération n°37647 : Acomptes 2012, cotisations et participations statutaires
- Présentation par Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°1
- Présentation par Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais de l'amendement n°3
- Vote du tableau des emplois. Le tableau est approuvé
- Vote de l'Affectation des crédits nécessaires au versement des aides aux employeurs d'apprentis pour l'année 2012
- Clôture de séance
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Séance plénière du 16/12/11 (après-midi) - budget primitif 2012
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Commission permanente du...3h15min- Commission permanente du...1h35
- Commission permanente du...2h30min
- Commission permanente du...
- Séance plénière du 24/02...2h50min
- Séance plénière du 24/02...3h02min
- Séance commune du 23/02/...3h
- Séance commune du 23/02/...3h
- Commission permanente du...
- Commission permanente du...2h30min
- Séance plénière du 16/12...3h25min
- Séance plénière du 16/12...5h
- Séance plénière du 15/12...2h20min
- Séance plénière du 15/12...2h
- Séance plénière du 14/12...3h50
- Séance plénière du 14/12...5h
- Séance plénière du 14/12...1h40
- Séance plénière du 25/11...4h
- Séance plénière du 25/11...1h30min
- Séance plénière du 24/11...2h30min
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