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- Ouverture de la Séance commune du Conseil régional par Daniel Percheron, président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
- Vérification du quorum par Hélène Parra, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
- Approbation du Procès-verbal de la Séance Plénière des 24 et 25 Novembre 2011
- - Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos d'un point de procédure : l'avis du CESER
- • Réponse de Bernard Roman, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical, Vice-président Finances, Personnel, Administration générale, Communication,
- • Intervention de Jean-Richard Sulzer, qui reformule sa question
- • Réponse de Bernard Roman
- • Intervention de Jean-Richard Sulzer à propos des amendements
- • Réponse de Bernard Roman
- - Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos d'un point de procédure : l'avis du CESER
- Délibération n°37511, présentée par Bernard Roman : Fondation Institut Pasteur
- - Remarque de Daniel Percheron à propos de l'importance de la Fondation Institut Pasteur
- - Intervention de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle qui s'abstient
- - Intervention de Annick Mattighello, Présidente du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires qui se prononce pour la décision de sauver l'institut Pasteur
- - Intervention de Michel-François Delannoy, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical qui souhaite trouver les solutions pour un repositionnement durable
- - Intervention de Françoise Coolzaet, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais qui propose un comité de reconstruction pour l'institut Pasteur
- - Intervention de Sandrine Rousseau, Groupe Europe Ecologie Les Verts, Vice-présidente Enseignement Supérieur et Recherche, qui se prononce pour la décision de sauver l'institut Pasteur
- - Réponse de Bernard Roman qui invite les élus de la métropole lilloise à ne pas prendre part au vote pour éviter tout conflit d'intérêt
- - Intervention de Jean-Richard Sulzer à propos d'un comité de pilotage
- Vote de la délibération. La délibération est adoptée
- Modification au sein de la (ou des) commissions thématiques
- Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes relatif au lycée Gustave Eiffel d'Armentières par Jean Marie Alexandre, Vice-président Lycées et Schéma régional des Formations,
- - Le service de restauration
- - La gestion financière
- - Le financement par la Région
- - Intervention de Stéphanie Koca, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- - Intervention de Michel Plouy, Groupe Majorité Présidentielle
- - Réponse de Bernard Roman
- - Intervention de Jean-François Caron, Président du Groupe Europe Ecologie Les Verts
- - Intervention de Cathy Apourceau-Poly, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- - Intervention de Jean-Richard Sulzer à propos des sièges à deux titres
- - Intervention de Catherine De Paris, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
- - Conclusion par Jean-Marie Alexandre
- Délibération n°37583 : Mandats spéciaux
- Rapport Annuel Développement Durable 2010 présenté par Myriam Cau, Vice-présidente Développement durable, Démocratie participative et Evaluation
- - Remerciements
- - Enjeux des rapports annuel de Développement Durable
- - Le rapport annuel de Développement Durable en 2010
- - La consolidation d'une démarche innovante
- - Il est enrichi en 2010, à poursuivre pour 2011 et 2012
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- - Intervention de Assya Guettaf, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
- - Intervention de Stéphanie Koca, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- - Intervention de Michel Plouy, Groupe Majorité Présidentielle
- - Intervention de Paulo-Serge Lopes, Groupe Europe Ecologie Les Verts
- - Intervention de Nicole Taquet-Leroy, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- - Réponses de Myriam Cau
- - Vote. Le budget est adopté
- Intervention de Bernard Roman, Vice-président Finances, Personnel, Administration générale, Communication : présentation de l'équilibre général du projet de Budget Primitif 2012
- - Les recettes de fonctionnement
- - La politique d'investissement
- - La vision globale du budget
- • L'autofinancement
- • L'empreint comme source de financement partiel des dépenses d'investissement
- • Les comparatifs 2011-2012
- • Présentation des recettes du BP 2012
- • Dépenses sur politiques 2012
- • La structure du budget régional et l'évolution de l'encours des dettes
- • Structure de la dette
- • L'encours de la dette par prêteur
- - Le Louvre Lens, Conclusion
- Rappel au réglement par Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos des amendements
- Présentation du Budget Primitif Développement Durable, Démocratie Participative, Evaluation
- rappel au chronomètre de Daniel Percheron
- Débat
- - Intervention de Eric Rommel, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
- - Intervention de Stéphanie Koca, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- - Intervention de Michel Plouy, Groupe Majorité Présidentielle
- - Intervention de Jean-Louis Robillard, Groupe Europe Ecologie Les Verts, Vice-président Alimentation, Régionalisation de l'Agriculture et Ruralité,
- - Intervention de Michel Autès, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- - Réponses de Myriam Cau
- Présentation du Budget Primitif Développement Economique, Schéma Régional de Développement Economique (dont santé au travail) Nouvelles Technologies, Formation permanente et Insertion des jeunes par l'Economique par Pierre De Saintignon, Vice-président Développement économique, Nouvelles technologies et Formation permanente,
- Débat
- - Intervention de Sylvain Stanesco, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
- - Intervention de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- - Intervention de Laurent Degallaix, Groupe Majorité Présidentielle
- - Intervention de Daniel Percheron à propos du temps de parole
- - Intervention de Michel Hecquet, Groupe Europe Ecologie Les Verts
- - Intervention de Sandrine Rousseau, Groupe Europe Ecologie Les Verts, Vice-présidente Enseignement Supérieur et Recherche
- - Intervention de Bertrand Pericaud, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- - Intervention de Jean Haja, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- - Conclusion
- - Réponses de Pierre De Saintignon, Vice-président Développement économique, Nouvelles technologies et Formation permanente,
- - Réponses de Daniel Percheron
- - Réponse de Pierre De Saintignon
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Séance plénière du 14/12/11 (matin) - Rapport annuel développement durable 2010 et budget primitif 2012
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