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Ouverture et introduction de la Commission permanente par Daniel Percheron, président du Conseil régional
- Adoption du Procès Verbal de la commission permanente du 10 Octobre 2011
- Remarque de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
Examen des délibérations
Présentation par Catherine Génisson, Vice-présidente Culture, de la Commission n°4 : Culture
- Examen des délibérations
• Mémorial Notre-Dame de Lorette
• Festival d'Arras
• Centre régional des lettres à Béthune
• Le financement des EPCC
• Béthune 2011, capitale régionale de la culture
- Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- Interrogation sur le budget global par Brigitte Astruc, Groupe Majorité Présidentielle
• Réaction de Daniel Percheron, à propos du centre régional des lettres
Présentation par Alain Wacheux, Vice-président Transports, de la Commission n°11 : Transports
- Examen des délibérations
• Service annuel 2012 – Mise en oeuvre du cadencement
• Les travaux
• TERGV
• Participation au financement du transport des lycéens
• Véloroute du Bassin minier Angres – Liévin
• Projet régional ''Véhicule électrique''
- Intervention de Yves Coupé, Groupe Majorité Présidentielle à propos du cadencement
• Intervention à propos des transports scolaire
- Intervention d'Annick Mattighello, Présidente du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos du cadencement
- Intervention de Jean-François Caron, Président du Groupe Europe Ecologie Les Verts, à propos du projet régional ''Véhicule Electrique''
- Intervention de Laurent Matejko, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos de RAILENIUM
- Réaction de Daniel Percheron à propos de la gratuité des transports
• L'arrivée du TGV en Sambre
- Réactions d'Alain Wacheux
• Le cadencement
• Le transport scolaire
• La Sambre
• RAILENIUM
• Le Véhicule Electrique
- Daniel Percheron propose un comité de vigilance
Présentation par Jean-Louis Robillard, Vice-président Alimentation, Régionalisation de l'agriculture et Ruralité, de la commission n°12 : Alimentation, régionalisation de l'agriculture, ruralité
- Intervention de Marie-Sophie Lesne, Groupe Majorité Présidentielle à propos du fonds national de garantie
- La certification à l'agriculture biologique
• Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle complète les propos de Marie-Sophie Lesne
• Réponse de Jean-Louis Robillard
- Olivier Delbe, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais, propose un amendement concernant la délibération n°37041
• Réponse de Jean-Louis Robillard
• Réaction de Daniel Percheron à propos de la certification
• Jean-Louis Robillard propose de rejeter l'amendement
• Réaction de Jacques Vernier, Groupe Majorité Présidentielle à propos de la délibération
• L'amendement est retiré
Présentation par Madjouline Sbai, Vice-président Citoyenneté, Relations internationales et Coopération décentralisée, de la commission n°13 : Citoyenneté, relations internationales, coopération décentralisée
- Examen des délibérations
• Les journées de la solidarité
• Les projets
- Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos de la décentralisation
• Réaction à propos de Rock in Faches
Présentation par Bernard Roman, Vice-président Finances, Personnel, Administration générale, Communication, de la commission n°1 : finances, personnel, administration générale, communication
- Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- Intervention d'Yves Coupé, Groupe Majorité Présidentielle à propos de la délibération n°37 230 17
- Intervention de Cathy Apourceau-Poly, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos de l'abstention de son groupe pour trois délibérations
- Intervention de Jean-Richard Sulzer
- Réaction de Bernard Roman
• Le personnel
Présentation par Myriam Cau, Vice-présidente Développement durable, Démocratie participative et Evaluation, de la commission n°2 : Développement durable, Démocratie Participative, Evaluation
- Intervention de Joëlle Longueval, Groupe Majorité Présidentielle à propos de l'évaluation
- Réponse de Myriam Cau, à propos de la définition et la nature des critères
- Intervention de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle « qui dit évaluation dit bilan »
- Intervention de Jean-François Caron, Président du Groupe Europe Ecologie Les Verts à propos du bilan
- Le Groupe Majorité Présidentielle se satisfait de la réponse du Groupe Europe Ecologie Les Verts
- Proposition d'un amendement par Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos des subventions des associations
• Réponse de Myriam Cau qui propose de maintenir la délibération
• Le Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais maintient l'amendement
- L'amendement est rejeté, la délibération est adoptée
Présentation par Pierre De Saintignon, Vice-président Développement économique, Nouvelles technologies et Formation permanente, de la commission n°3
- Remarques de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- Intervention de Bertrand Pericaud, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos de la Française de mécanique
- Intervention de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle à propos de la commission extra régionale
• Les nouvelles technologies
- Intervention de Jean-François Caron, Président du Groupe Europe Ecologie Les Verts
- Intervention de Laurent Matejko, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos de la délibération n°36157
- Réponse de Pierre De Saintignon à propos de la commission extra régionale
• Les moyens
- Philippe Rapeneau demande si cette commission de contrôle de l'argent public fonctionne de la même manière que les commissions du conseil régional
• Réponse de Bernard Roman, Vice-président Finances, Personnel, Administration générale, Communication
• Philippe Rapeneau se prononce contre car cette commission demande trop de moyens
• Pierre De Saintignon reprend la parole
• Laurent Matejko donne un exemple : continental nutrition
• Philippe Rapeneau maintient sa position
- Intervention de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais du point de vue technique de la commission
- Réponse de Bernard Roman du point de vue technique
- Intervention de Daniel Percheron à propos de l'efficacité de cette commission
• Réponse de Philippe Rapeneau sur l'adhésion au principe
- Proposition de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais d'une commission n°3 élargie
• Pierre De Saintignon refuse la proposition
• La française de mécanique
• Réponse à Laurent Matejko à propos de l'objet et de l'usage
• Réponse à Philippe Eymery à propos Pôle d'excellence énergie 2020
- Intervention de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos du nombre des commissions régionales
- Intervention de Philippe Rapeneau, à propos de l'importance de l'évaluation par la commission des aides allouées
- Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais propose un amendement et rappel des devoirs de l'école républicaine
• Réponse de Pierre De Saintignon qui souligne l'action de solidarité
• Philippe Eymery maintient l'amendement et s'appuie sur l'illétrisme
- L'amendement est rejeté, la délibération est adoptée
Présentation par Sandrine Rousseau, Vice-présidente Enseignement supérieur et Recherche, de la commission n°5 : Lycées, apprentissage, Schéma régional des formations
- Examen des délibérations
• La recherche
• Chercheur Citoyen
- Intervention d'Annick Mattighello, Présidente du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos de l'avenir industriel
• Réponse de Daniel Percheron à propos d'une étude sur les 6000 plus grandes entreprises dans le monde
• Une course à l'innovation avec un handicap quasiment insurmontable
• Réaction de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais
- Daniel Percheron insiste sur la place des Universités du Nord-Pas de Calais dans le classement du Point
- Réaction de Jean-Richard Sulzer
- Réponse de Sandrine Rousseau
• La recherche et l'aménagement du territoire
- Présentation de l'amendement par Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos de l'internationalisation et de l'accueil des étudiants étrangers
• La fierté d'une formation internationale
• "Philippe Eymery rebondit sur la ""circulaire Guéant"""
• Réaction de Bernard Roman, Vice-président Finances, Personnel, Administration générale, Communication, à propos des médecins étrangers en France
• Réaction de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle
- L'amendement est rejeté, la délibération est adoptée
- Intervention de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos du nombre de médecins
Présentation par Pierre De Saintignon, Vice-président Développement économique, Nouvelles technologies et Formation permanente, de la commission n°6 : Formation permanente
- Le bien-être au travail
- Intervention de Laurent Matejko, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos de la vigilance à porter à l'entreprise 3Suisses
• Réponse de Pierre De Saintignon qui souligne la mutation des entreprises de vente à distance
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Commission permanente du 14/11/11 (matin)
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