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- Ouverture et introduction de la Commission permanente du Conseil régional par Daniel Percheron, président du Conseil régional
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- - Bernard Roman, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical, vice-président Finances, Personnel, Administration Générale, Communication, intervient sur le prêt accordé à la région de 250 millions d'euros
- - Questions des élus
- - Réaction de Annick Mattighello, Présidente du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos de la SNCF
- - Réponse de Daniel Percheron à Annick Mattighello à propos du nombre de trains prévu
- - Remarques de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos de la commission permanente du 4 juillet 2011
- Examen des délibérations
- Wulfran Despicht, Vice-président Mer, présente la Commission n°10 : Mer
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- - Réaction de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos de la délibération
- - Remarque de Sandrine Rousseau, Vice-présidente chargée de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, à propos de la délibération 36624 et se prononce contre la plateforme d'innovation nouvelle vague
- - Remarque de Bertrand Pericaud, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos de la gestion des ports de Calais et Dunkerque
- - Remarque de Jean-François Caron, Président du Groupe Europe écologie Les Verts à propos de Calais port 2015
- - Remarque de Daniel Percheron, président du Conseil régional à propos de l'avenir du projet de Calais port 2015, propriété du Conseil Régional
- - Remarque de Bertrand Pericaud, qui exprime l'abstention du Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires quant à la délibération 35900
- - Intervention de Jean-François Caron, sur le gigantisme de l'infrastructure de Calais port 2015
- - Conclusion de Daniel Percheron à propos de l'avenir de Calais Port 2015
- Présentation par Philippe Eymery d'un amendement du groupe Front National - Regroupement pour le Nord-Pas de Calais
- Présentation par Philippe Eymery de l'amendement du groupe Front National - Regroupement pour le Nord-Pas de Calais concernant la délibération n°36130 à propos de la construction d'une digue pour le projet Calais Port 2015
- - Réponse de Wulfran Despicht, qui propose de rejeter l'amendement car la mutualisation n'est pas envisageable
- - Réaction de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle qui justifie la délibération de Philippe Eymery
- - Réponse de Wulfran Despicht, qui annonce le problème de calendrier
- - Intervention de Philippe Rapeneau
- - Jacques Vernier, Groupe Majorité Présidentielle, propose un sous amendement
- - Wulfran Despicht précise
- - Remarque de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos des dépots des amendements
- - Philippe Rapeneau maintient le sous amendement
- - Intervention à Jacques Vernier, Groupe Majorité Présidentielle qui précise le sous amendement
- - L'amendement est adopté
- - La délibération est adoptée
- Présentation par Philippe Eymery de l'amendement du groupe Front National - Regroupement pour le Nord-Pas de Calais concernant la délibération n°36926 à propos du quai des paquebots
- Présentation par Philippe Eymery de l'amendement du groupe Front National - Regroupement pour le Nord-Pas de Calais concernant la délibération à propos du projet d'innovation nouvelle vague
- Philippe Kemel, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical, Vice-président Apprentissage, présente la Commission n°11 : Transports
- - Remarque à propos de la délibération concernant le financement du Canal Seine-Nord
- - Remarque à propos de la délibération concernant les transports dans le douaisis
- - Remarque de Laurent Matejko, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos du cadencement
- - Remarque de Philippe Eymery concernant la délibération n°36903 à propos des transports dans le douaisis
- - Remarque de Philippe Eymery concernant la délibération n°36806 à propos de la mobilité et les déplacements du samedi et dimanche
- - Présentation par Steeve Briois de l'amendement du groupe Front National - Regroupement pour le Nord-Pas de Calais concernant la délibération n°36806 à propos de la mobilité et des déplacements
- - Réponse de Philippe Kemel
- - Remarque de Daniel Percheron à propos de l'absence de Alain Wacheux et par conséquent, proposition de reporter le vote de la délibération
- - Remarque de Jacques Vernier à propos des transports dans le douaisis
- - Remarque de Daniel Percheron à propos de l'expérience du tramway dans la ville historique de Douai
- Jean-Louis Robillard, Vice-président chargé de l'Alimentation, de la Régionalisation de l'agriculture et de la Ruralité, présente la Commission n°12 : Alimentation, régionalisation de l'agriculture, ruralité
- - Jean-Louis Robillard précise que l'un des amendement est incomplet
- - Les abattoirs
- - La maison de l'alimentation
- - "Remarque de Daniel Percheron à propos des consommateurs ""qui mènent le monde"""
- - Daniel Percheron se désole de la situation des abattoirs
- - Remarque de Marine Le Pen, Présidente du Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos du programme d'exploitation légumier
- - Présentation par Marine Le Pen de l'amendement du groupe Front National - Regroupement pour le Nord-Pas de Calais
- - Réponse de Jean-Louis Robillard
- - Marine Le Pen soutient le manque d'informations
- - Réponse de Jean-Louis Robillard qui précise que les essais ont été refusés
- - Marine Le Pen qui maintient l'amendement
- - Daniel Percheron propose de retaper la ligne érronée de la délibération
- - Intervention de Olivier Delbe, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais qui remarque qu'un amendement voté à propos des abattoirs en juillet 2011 a été retiré
- - "Question de Marie-Sophie Lesne, Groupe Majorité Présidentielle à propos du manque d'informations sur le plan ""forêt"" "
- - Réponse de Jean-Louis Robillard
- - "Daniel Percheron remarque que le Nord-Pas de Calais est une région ""sans arbres"""
- - Réponse de Jean-Louis Robillard qui a la réponse aux manques de l'amendement
- Majdouline Sbaï, Vice-président chargé de la Citoyenneté et des Relations internationales et de la Coopération décentralisée, présente la Commission n°13 : Citoyenneté, relations internationales, coopération décentralisée
- - Précision sur les délibérations
- - Intervention de Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos du soutien à l'immigration
- - Joëlle Longueval, Groupe Majorité Présidentielle remarque une erreur de calcul pour la délibération n°36606
- - Réponse de Majdouline Sbaï sur l'attention à porter aux calculs
- Commission N°14 : Europe, contrat de projets, rénovation urbaine
- Bernard Roman, Vice-président Finances, Personnel, Administration générale, Communication présente la commission n°1 : Finances, Personnel, Administration générale, Communication
- - Remarque de Jean-Pierre Bataille, Groupe Majorité Présidentielle à propos des capacités d'empreint de la région
- - Jean-Richard Sulzer, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais retire son amendement. Remarque sur la suppression de l'article 22.
- - Réponse de Bernard Roman qui confirme la suppression de l'article
- - Réponse de Bernard Romain à Jean-Pierre Bataille
- - Remarque de Cathy Apourceau-Poly, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos de Sodexo et des chèques lire. Demande d'un bilan de la rentrée 2011.
- - Réponse de Jean Marie Alexandre, Vice-président chargé des Lycées et du Schéma régional des Formations, qui fait un bilan des chèques lire de la rentrée
- - Daniel Percheron répond à Jean-Pierre Bataille à propos du budget qui est le même depuis une décennie
- - Jean-Pierre Bataille dénonce l'augmentation de la dette de la région
- Présentation par Myriam Cau, Vice-présidente chargée du Développement durable, de la Démocratie participative et de l'Evaluation, de la Commission n°2 : Développement durable, Démocratie participative, Evaluation
- - La remise à jour d'un travail d'indicateur
- - Les dynamiques démographique
- - Le Louvre Lens
- - La démocratie participative
- - Présentation par Olivier Delbe de l'amendement du groupe Front National - Regroupement pour le Nord-Pas de Calais concernant la délibération à propos de l'immigration
- - L'amendement est rejeté
- - La délibération est adoptée
- - Présentation par Olivier Delbe de l'amendement du groupe Front National - Regroupement pour le Nord-Pas de Calais concernant la délibération n°36762 à propos du budget de la démocratie participative
- - Réponse de Myriam Cau qui propose de rejeter l'amendement
- - Philippe Eymery souhaite une justification des dépenses
- - Myriam Cau maintient sa position
- - L'amendement est rejeté
- - La délibération est adoptée
- - Présentation par Olivier Delbe de l'amendement du groupe Front National - Regroupement pour le Nord-Pas de Calais concernant la délibération n°36985 à propos des pêcheurs de Roubaix et Tourcoing
- - Myriam Cau expose un nouveau projet
- - Réponse de Myriam Cau qui propose de rejeter l'amendement
- - Réaction de Jean-Richard Sulzer
- - Réponse de Myriam Cau
- - L'amendement est rejeté
- - La délibération est adoptée
- Présentation par Pierre De Saintignon, Vice-président Développement économique, Nouvelles technologies et Formation permanente, Commission n°3 : Développement économique, Schéma Régional de Développement Economique, Nouvelles technologies, Enseignement Supérieur, Recherche
- Présentation par Sandrine Rousseau, Vice-présidente Enseignement supérieur et Recherche, qui présente la Commission n°3
- - Les allocations de recherche
- - Développement des programmes PEI / PEL
- - Schéma régional d'enseignement supérieur et de recherche
- - "Remarque de Bertrand Pericaud, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos à propos d'une plénière ""filière automobile"" annuelle "
- - Intervention de Philippe Rapeneau, Président du Groupe Majorité Présidentielle
- - Intervention de Jean-François Caron, Président du Groupe Europe écologie Les Verts, à propos d'une plateforme multimodale
- - Intervention de Jacques Vernier, Groupe Majorité Présidentielle, à propos du véhicule électrique
- - Demande de Philippe Eymery, Groupe Front National - Rassemblement pour le Nord-Pas de Calais à propos du calendrier des délibérations
- - Remarque de Laurent Matejko, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires
- - Réponses de Pierre De Saintignon, Vice-président chargé du Développement économique, des Nouvelles technologies et de la Formation permanente, Groupe Socialiste, Citoyen et Radical
- - Intervention de Daniel Percheron, Président du Conseil Régional qui souhaite l'unité de l'assemblée
- Présentation par Pierre De Saintignon, Vice-président Développement économique, Nouvelles technologies et Formation permanente, de la Commission n°6 : Formation Permanente
- - Remarque de Laurent Matejko, Groupe Communiste, Parti de Gauche et Unitaires à propos de la délibération n°38572
- - Structure de formation professionnelle de la région
- - Réponse de Pierre de Saintignon
- - Présentation par Philippe Eymery de l'amendement du groupe Front National - Regroupement pour le Nord-Pas de Calais concernant la délibération n°35469
- - Réponse de Pierre de Saintignon qui propose de rejeter l'amendement
- - L'amendement est rejeté
- - La délibération est adoptée
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Commission permanente du 10/10/11 (matin)
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- Commission permanente du...2h30min
- Commission permanente du...
- Séance plénière du 24/02...2h50min
- Séance plénière du 24/02...3h02min
- Séance commune du 23/02/...3h
- Séance commune du 23/02/...3h
- Commission permanente du...
- Commission permanente du...2h30min
- Séance plénière du 16/12...3h25min
- Séance plénière du 16/12...5h
- Séance plénière du 15/12...2h20min
- Séance plénière du 15/12...2h
- Séance plénière du 14/12...3h50
- Séance plénière du 14/12...5h
- Séance plénière du 14/12...1h40
- Séance plénière du 25/11...4h
- Séance plénière du 25/11...1h30min
- Séance plénière du 24/11...2h30min
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