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séance du 18/02/09 (après-midi) - situation économique et sociale
18/02/2009
Communications et informations par Daniel Percheron, Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
1 - Nomination du 15ème vice-président en remplacement de Marie-Noëlle Lienemann, affichage de la candidature de Bernard Quandalle
2 - Renouvellement de la Commission Permanente avec présentation des changements et affichage des candidatures
Motion d'urgence déposée par le groupe groupe Communiste et Républicain relative au plan de relance - l'urgence
Présentation de l'urgence par Alain Bruneel, groupe Communiste et Républicain
Avis sur l'urgence de la motion par Dominique Riquet, groupe UMP
Avis sur l'urgence de la motion par Carl Lang, groupe REUNIR
Avis sur l'urgence de la motion par Frédéric Leturque, groupe Centristes
Avis sur l'urgence de la motion par Jean-François Caron, groupe Les Verts
Avis sur l'urgence de la motion par Dominique Bailly, groupe Socialiste Citoyen et radical
Vote sur l'urgence de la motion
Résultat du vote
Appel par Jean-Pierre Bataille, groupe UMP
Vérification de l'urgence avec vote à main levée
Motion d'urgence déposée par le l'Exécutif Régional relative à la crise économique - l'urgence
Présentation de l'urgence par Dominique Bailly, groupe Socialiste Citoyen et radical
Avis sur l'urgence de la motion par Dominique Riquet, groupe UMP
Avis sur l'urgence de la motion par Carl Lang, groupe REUNIR
Avis sur l'urgence de la motion par Frédéric Leturque, groupe Centristes
Avis sur l'urgence et complément de présentation de la motion par Jean-François Caron, groupe Les Verts
Avis sur l'urgence de la motion par Alain Bruneel, groupe Communiste et Républicain
Vote sur l'urgence de la motion
Résultat du vote
Avis sur le contenu de la motion du groupe Communiste et Républicain par Dominque Riquet, groupe UMP
Avis sur le contenu de la motion de l'Exécutif Régional par Dominque Riquet, groupe UMP
Avis sur le contenu des deux motions par Carl Lang, groupe REUNIR
Avis sur le contenu des deux motions par Christian Baeckeroot, groupe REUNIR
Avis sur le contenu des deux motions par Frédéric Leturque, groupe Centristes
Avis sur le contenu de la motion de l'Exécutif Régional par Jean-François Caron, groupe Les Verts
Avis sur le contenu de la motion du groupe Communiste et Républicain par Jean-François Caron, groupe Les Verts
Avis sur le contenu des deux motions par Domnique Bailly, groupe Socialiste Citoyen et radical
Avis sur le contenu des deux motions par Alain Bruneel, groupe Communiste et Républicain
Synthèse des deux motions d'urgence par Daniel Percheron, Président du Conseil Régional du Nord-Pas de Calais
Explications sur le Contrat de Transition Professionnelle (CTP) par Pierre de Saintignon, vice-président développement économique, emploi, nouvelles technologies et formation permanente
Réponse à l'Exécutif Régional par Dominque Riquet, groupe UMP
Réponse à l'Exécutif Régional par Christian Baeckeroot, groupe REUNIR
Réponse à l'Exécutif Régional par Alain Bruneel, groupe Communiste et Républicain
Réponse concernant un processus spécifique par Pierre de Saintignon, vice-président développement économique, emploi, nouvelles technologies et formation permanente
Réponse à l'Exécutif Régional par Frédéric Leturque, groupe Centristes
Explications sur la motion de l'Exécutif Régional par Bernard Roman, Premier vice-président finances, administration générale, communication
Réponse à l'Exécutif Régional par Dominque Riquet, groupe UMP
Réponse à Domnique Riquet par Daniel Percheron, Président du Conseil Régional du Nord-Pas de Calais
Vote sur le contenu de la motion 1 du groupe Communiste et Républicain
Résultat du vote
Vote sur le contenu de la motion 2 de l'Exécutif Régional
Résultat du vote
Point sur la situation économique : présentation par Pierre de Saintignon, vice-président développement économique, emploi, nouvelles technologies et formation permanente
Introduction
Les objectifs de soutien de la Région
Exemple des actions de la Région
Le contexte économique difficile
Les secteurs touchés
La méthode du soutien de la Région
Prêt aux entreprises
L'automobile et la vente à distance
Exemple avec BOSAL, fournisseur de Renault
La vente à distance soit 47% de l'emploi national du secteur
Le plan de continuité professionnelle
Conclusion
Synthèse de Daniel Percheron, Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais sur les équipementiers
Question de Christian Baeckeroot, groupe REUNIR
Question de Frédéric Leturque, groupe Centristes
Réponse de Daniel Percheron, Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
Réponse de Frédéric Leturque, groupe Centristes
Question sur la situation économique en région avec Alain Bruneel, groupe Communiste et Républicain
Réponse de Pierre de Saintignon, vice-président développement économique, emploi, nouvelles technologies et formation permanente
Questions orales des groupes politiques
Question sur le remboursement anticipé du FCTVA avec Jacqueline Gabant, groupe Union pour un Mouvement Populaire
Réponse de Bernard Roman, Premier vice-président Finances, Administration Générale, Communication
Réponse sur Arbel Fauvet Rail de Pierre de Saintignon, vice-président développement économique, emploi, nouvelles technologies et formation permanente
Question sur Arbel Fauvet Rail avec Dominique Slbolepzy, groupe REUNIR
Question sur l'ARS et pérennité de la politique régionale de santé avec Philippe Bernard, groupe RÉUNIR
Réponse de Michel Autès, vice-président à la Prévention et à la Santé
Réponse de Daniel Percheron, Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
Question sur la Recherche et Innovation, bilan 2008 et perspectives avec Louisa Mokhtari, groupe Centristes
Réponse de Daniel Percheron, Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
Réponse de Pierre de Saintignon, vice-président développement économique, emploi, nouvelles technologies et formation permanente
Réponse de Daniel Percheron, Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
Question sur le plan de relance et son impact régional avec Myriam Cau, groupe Les Verts
Réponse de Pierre de Saintignon, vice-président développement économique, emploi, nouvelles technologies et formation permanente
Question sur le canal Seine-Nord avec Roland Dequidt, groupe Socialistes, Citoyen et Radical
Réponse de Daniel Percheron, Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
Réponse de Jeannine Marquaille, vice-présidente aux transports et infrastructures
Question sur le canal Seine-Nord avec Dominique Riquet, groupe UMP
Réponse de Jeannine Marquaille, vice-présidente aux transports et infrastructures
Réponse de Daniel Percheron, Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
Question sur le Service Public, suppressions de postes de l'Éducation Nationale avec Gabriella Marongiu, groupe Communiste et Républicain
Réponse de Philippe Kemel, vice-président aux lycées et au schéma régional des formations
Réponse de Daniel Percheron, Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
Explication du cas SeaFrance par Daniel Percheron, Président du Conseil Régional Nord-Pas de Calais
Question sur SeaFrance de Philippe Bernard, groupe REUNIR
DELIBERATIONS et VOTES
1 - Confirmation de la nomination du 15ème vice-président Bernard Quandalle en remplacement de Marie-Noëlle Lienemann
2 - Affichage de la composition de la nouvelle Commission Permanente comme l'ont proposé les différents groupes
3 - Présentation des 3 délibérations
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