la Région en actions
Les rapports d'activités
Chaque année, le Conseil régional produits trois textes essentiels : Un an d'action, un rapport annuel de développement durable ainsi qu'un rapport d'activités de ses services.
2009, Un an d'action
Ce document est une synthèse du rapport d'activité des services du Conseil régional
Nord-Pas de Calais.
Consulter 2009, un an d'actions
Rapport annuel de développement durable 2008
C'est un complément au rapport annuel des services. En publiant cette version zéro, la Région Nord-Pas de Calais devance la loi Grenelle II qui devrait rendre obligatoire les rapports de développement durable des collectivités locales.
La structuration du rapport tient compte à la fois :
- des deux grandes orientations de la Région en matière de développement durable, c'est-à-dire :
- se l'appliquer à elle-même (partie 1)
- et inciter et soutenir les partenaires et acteurs du territoire dans la mise en oeuvre de leurs projets opérationnels (partie 2)
- et des 5 finalités identifiées dans le cadre de référence national « Projets territoriaux de développement durable et Agendas 21 » mis au point par le MEEDDAT (Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement Durable et de l'Aménagement du Territoire).
Consulter le rapport annuel de développement durable
Rapport d'activité des services 2008
Conformément aux dispositions de l'article L 4132-19 du Code général des collectivités territoriales, le rapport d'activité des services dans la collectivité territoriale répond au souci d'entretenir et d'approfondir chaque année davantage le dialogue avec l'ensemble des conseillers régionaux, dans un esprit de confiance réciproque et de transparence.
Il s'inscrit parallèlement dans une logique d'évaluation de l'action de la Région au regard des objectifs qu'il s'est fixés et traduit la détermination des hommes et des femmes qui oeuvrent au sein des services, à l'amélioration constante de la qualité des services rendus à la population régionale.
