formation permanente - Espace professionnel

Documents à produire

Programme régional de formation

• document 3 - contrat stagiaire
• document 4 - attestation de fin de formation
• document 6A - bilan qualitatif consultation compétences-clés (à transmettre à la Direction de la formation permanente avec la demande de solde - Un exemplaire est à transmettre également au Relais technique territorial du territoire concerné)
• document 6B - bilan qualitatif consultation formation professionnelle (à transmettre à la Direction de la formation permanente avec la demande de solde - Un exemplaire est à transmettre également au Relais technique territorial du territoire concerné)
• document 7 - budget prévisionnel
• document 8 - bilan financier
• document 9 - documents alternance : liste des entreprises ayant accueilli un stagiaire
• document 10 - documents alternance
• document 11 - frais de fonctionnement
• document 12 ;- frais administratifs
• document 15 - liste des codes
• document 16 - bilans formation à la création et reprise d'entreprises
• document 17 - dépenses acquittées
• document 18 - explication des dépenses acquittées
• document 23 - rapport d'activité du programme Horizons (à transmettre à la Direction de la formation permanente avec la demande de solde - Un exemplaire est à transmettre également au Relais technique territorial du territoire concerné)
• document 24 - bilan qualitatif programme aide à la mobilité
• document 25 - enseignement supérieur : mise en oeuvre de l'alternance
• document 26 - état des dépenses engagées et acquittées
• document 27 - feuille d'émargements

Compte-rendu financier :

• notice d'information aux organismes bénéficiaires de subvention
• CRF investissement
• CRF fonctionnement
• Annexe 1
• Annexe 2
• Annexe 2 (spécifique actions de formation professionnelle)