Commission permanente du 29 avril

Elle se réunissait pour la quatrième fois cette année autour du président Daniel Percheron et a examiné et approuvé 260 délibérations qui permettront à l'assemblée régionale d'engager près de 61,6 millions d'euros (404 millions de francs) dans l'application de ses politiques. Elles concernent à la fois la vie économique, sociale, culturelle et l'environnement du Nord-Pas de Calais, donc la vie quotidienne de ses quatre millions d'habitants.

Par exemple, des programmes de recherche sont financés pour lutter contre la pollution des sols et de l'air par les métaux, mais aussi pour purifier l'air intérieur des maisons grâce aux plantes...De nouveaux aménagements routiers sont cofinancés mais l'amélioration des transports de voyageurs et de marchandises passe aussi par des améliorations ferroviaires et fluviales. Et comme l'an dernier, le conseil régional Nord-Pas de Calais soutiendra les troupes de théâtre qui feront rayonner la vie culturelle de la région lors du festival d'Avignon.

Lycées : chantiers en cours

• Feu vert pour le lycée de Bully-les-Mines :
  le 16 novembre 2001, le conseil régional refusait la reconstruction du lycée Léo Lagrange sur le site initialement retenu à la cité des Brebis. Le lieu était trop proche de l'usine chimique de Mazingarbe, classée "Seveso" et "grande soeur" de l'usine AZF à Toulouse dont l'explosion, le 21 septembre précédent, était dans tous les esprits.
  Le principe de précaution a prévalu à la demande de Daniel Percheron mais le dossier a progressé rapidement pour ne pas pénaliser la communauté éducative : la reconstruction de Léo Lagrange est une priorité. En liaison avec la Ville de Bully, un nouveau site a été trouvé près du centre de secours et de la cité des Oiseaux, information transmise à la commission permanente du 25 mars dernier.
  Le changement de site nécessitait de nouvelles autorisations administratives : l'accord de l'Etat pour garder les mêmes équipes de maîtrise d'oeuvre est acquis et le chantier pourra s'ouvrir à l'automne après les nécessaires ajustements techniques : le nouveau lycée accueillera ses 700 élèves à la rentrée de septembre 2005. Ajoutons que la Ville de Bully, qui avait financé l'aménagement des terrains à la cité des Brebis, ne sera plus mise à contribution : la Région prend en charge la viabilisation du nouveau terrain.
• A la cité "Duez - Vauban" de Cambrai :
  le projet de transfert des sections du lycée professionnel Bettignies vers la cité scolaire "Duez - Vauban" de Cambrai prend forme. Le coût global de l'opération est estimé à 13,5 millions d'euros, la commission permanente a débloqué une provision de 1,5 millions d'euros pour engager les études nécessaires.
• Un agenda du lycéen pour la rentrée de septembre de 2002 :
  le conseil régional édite un agenda du lycée qui sera remis à tous les élèves entrant en classe de seconde, en première année de CAP ou en première année de BEP. Au total, 65.000 élèves sont concernés par cet agenda qui se présentera aussi comme un cahier de texte classique : il sera distribué dans les établissements publics, y compris agricoles, maritimes et les écoles régionales, ainsi que dans les établissements privés sous contrat

Formation permanente et aide à l'emploi

Le dispositif est inscrit au Contrat de Plan Etat-Région : il s'agit d'accompagner les mutations socio-économiques dans les entreprises, en particulier les PME et les PMI. Pour l'essentiel, le but est d'aider ces entreprises à accroître leur effort de formation en direction de leurs salariés, et plus spécialement des moins qualifiés. Comment ? Par la création de réseaux mis en place par les organismes consulaires et l'union régionale des PME-PMI. Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences dans les entreprises, formation des salariés en fonction des besoins décelés pour maintenir et développer l'emploi : les méthodes d'analyse existent mais doivent être mises à la disposition des dirigeants volontaires.
Un réseau est constitué d'au moins dix responsables de PME : dans sa délibération de lundi, la Région apporte son soutien à la création d'au moins deux réseaux dans le secteur Artois - Ternois, soit une participation de 102.400 € (671.700 F) pour une expérimentation d'un an, de mai 2002 à mai 2003.

La recherche contre les pollutions métalliques

Evaluer les mécanismes des pollutions métalliques pour déterminer les conditions et les moyens de requalification des sites et sols ainsi pollués : c'est l'objet d'un programme de recherches concertées inscrit pour la deuxième fois au Contrat de Plan Etat - Région. Un partenariat efficace fonctionne d'ores et déjà avec les laboratoires et organismes de recherches ainsi qu'avec les responsables des usines Metaleurop et Union Minière qui participent aux travaux.
Pas moins de dix-neuf équipes et quatre-vingts chercheurs sont associés à ce projet, ce qui a entraîné dès 1998 la création d'une coordination dirigée par le professeur Jean-Marie Haguenoer. Dix projets ont été élaborés pour le contrat 2000 - 2006 et soumis à la validation d'un comité d'experts scientifiques extérieurs à la région.
Ces projets portent notamment sur la connaissance des transferts de polluants métalliques dans l'air, les sols et les eaux ; sur l'impact de ces pollutions sur la santé ; sur les remèdes à apporter pour les réduire, voire les supprimer. Il s'agit aussi d'estimer les coûts, pour la santé, la dépollution et les mutations d'activités, notamment agricoles.
Le coût total pour les années 2002 - 2003 est de 1.663.219 € (10.910.001 F). La Région Nord-Pas de Calais y contribue à hauteur de 442.545 € (2.902.905 F). L'Etat, le FEDER et les fonds propres des organismes associés fournissent le reste du financement.

Transports

• Le programme routier :
  "conforter et aménager le réseau routier principal" : c'est l'un des gros dossiers financiers du Contrat de Plan Etat-Région. La commission permanente a examiné les opérations programmées pour l'année 2002 : sept chantiers importants sont concernés ainsi que trois études. Le conseil régional apporte des subventions de 27,50 % à 42,50 % selon la nature des travaux et de 50 % pour les études. Cette année, 29.531.000 € (près de 200 MF) seront affectés au programme routier dont voici l'essentiel des opérations :
  • vers Maubeuge, sur RN 2 : contournement ouest de Maubeuge et aménagement entre Maubeuge et Avesnes-sur-Helpe ;
  • vers Arras, sur les RN 41, 47 et 17 : mise à deux fois deux fois entre A 25 et RN 47 (2e phase en cours) ; déviation courte de La Bassée ; mise à deux fois deux voies entre A 211 et Vimy ; échangeur de la ZAC des Glissoires à Avion ; déviation de Thélus-Vimy ;
  • vers Boulogne, sur la RN 42, aménagement entre l'A 26 et la rocade de Saint-Omer ; aménagement entre Hazebrouck et l'A 25 ; liaison entre l'A 16 et le port de Boulogne ;
  • l'axe Arras - Côte d'Opale : étude pour la déviation de Saint-Pol-sur-Ternoise (RN 41) ; élargissement du pont du Gy (RN 39) ; études pour le contournement est d'Arras et échangeur d'Actiparc (RN 17) ;
  • l'axe Douai - Cambrai : déviation de Cantin (RN 43) ;
  • prolongement de la rocade minière : mise aux normes autoroutières de la RN 455 entre l'A 21 et la RN 957, puis entre la RN 957 et l'A 2 ;
  • vers Dunkerque : mise à deux fois trois voies de l'A 25 entre Englos et Nieppe ;
  • les études : elles portent sur les aménagements à réaliser pour une liaison Douai - Orchies - Tournai ; pour le contournement sud-est de Lille ; et sur la RN 256, axe Arras - Le Touquet.
• Le rail et la voie d'eau :
  la préoccupation régionale, on le sait, est au développement durable et coordonné de tous les moyens de transports. Si le volet routier est particulièrement important cette fois, d'autres dossiers avancent :
  • la plate-forme multimodale Delta 3 de Dourges était à la pointe de l'actualité la semaine dernière avec le lancement du pont de l'échangeur avec l'A 1. La commission permanente vient aussi d'allouer une subvention de 2,5 millions d'euros (16,4 MF) à RFF (Réseau ferré de France) pour l'amélioration de la desserte ferroviaire de la plate-forme : voies de desserte, électrification, constructions de nouveaux équipements d'aiguillage et de signalisation...
  • les transports par voie d'eau : toujours dans le cadre du Contrat de Plan Etat-Région, une subvention de 3.785.000 € (24.827.972 F) est affectée à Voies navigables de France pour le recalibrage de la Deûle, de la Lys et de l'Escaut, ainsi que pour l'aménagement du canal de Calais.
• Transports et citoyenneté :
  l'opération "Cité - Mobile" a été reconduite cette année : ce train - exposition permet de sensibiliser écoliers, collégiens et lycéens aux questions de citoyenneté et de civilité dans les transports en commun en particulier et dans les espaces publics en général. Le conseil régional apporte une subvention de 25.150 € (164.973 F) pour l'affrètement de ce train - exposition qui circulera jusqu'au 31 mai dans tout le Nord-Pas de Calais avec des arrêts en gare d'Arras, Boulogne, Calais, Cambrai, Douai, Dunkerque, Hénin-Beaumont, Lens, Lille, Maubeuge, Tourcoing et Valenciennes. Ces douze villes ont été retenues en fonction des actions engagées en matière de citoyenneté leurs zones géographiques respectives.

Sports : le redéploiement de l'aide aux clubs

La politique d'aide aux clubs sportifs et d'aide à la performance a été modifiée pour l'année 2002 et la commission permanente a adopté ces nouveaux critères. Le redéploiement est important pour favoriser le développement des pratiques sportives.
Pour s'en tenir à une discipline très largement pratiquée et aimée en Nord-Pas de Calais, le football, on remarquera que le conseil régional apporte désormais une aide de 15.250 € (100.033 F) aux clubs de CFA 2 ; 30.490 € (200.001 F) au clubs de CFA et 91.470 € (600.004 F) aux clubs de National, sans remettre en cause le soutien aux clubs professionnels. Pour la parité, il n'est pas inutile de préciser que les trois niveaux les plus élevés du football féminin sont eux aussi aidés.
Il faut rappeler surtout que les financements concernent dix-huit disciplines individuelles, de l'athlétisme au triathlon, en passant par l'escalade, la gymnastique, la lutte ou la pêche en mer ; quatre disciplines dites "à matériel" : l'aviron, le canoë-kayak, le cyclisme et la voile ; et douze disciplines collectives, du base-ball au water-polo, en passant par le basket, le handball, les disciplines handisports, le volley-ball ou les sports de glace...

Economie

• Automobile : 350 emplois à Cambrai
  La société TANIS a été créée en juin 2001 par les groupes REVES et ANTOLIN, équipementiers automobiles déjà présents en région, pour développer une nouvelle offre aux constructeurs automobiles. Un programme d'investissements de près de 3 millions d'euros (20 millions de francs) est prévu pour la fabrication de pièces plastiques injectées destinées à l'intérieur des voitures. Le conseil régional accompagne cette implantation sur la zone Actipôle de Cambrai à hauteur de 450.000 € (2.951.807 F) : TANIS prévoit de créer 351 emplois.
• "Ardan" contre le chômage des cadres
  Le dispositif "ARDAN" propose une aide au développement et aux nouvelles productions, aide destinée aux PME-PMI, et surtout aux très petites entreprises. "ARDAN" facilite l'embauche et l'intégration de cadres au chômage : pour l'année 2002, cent vingt projets nouveaux seront ainsi appuyés par le conseil régional en liaison avec la Chambre régionale de commerce et d'industrie. La subvention régionale s'élève à un peu plus de 300.000 € (2 millions de francs).
• "Nord Actif"
  Mis en place sur l'initiative du conseil général du Nord, Nord Actif a pour vocation de consolider et de développer des initiatives économiques créatrices d'emplois et d'insertion. Le moyen d'action est un fonds de garantie des prêts bancaires pour soutenir les porteurs de projets : ces porteurs peuvent être soit des chômeurs voulant créer une entreprise, soit des associations et structures d'insertion par l'activité économique. Plus de 106.000 € (695.314 F) sont consacrés par le conseil régional à l'action de Nord Actif.
• L'innovation au service de l'emploi
  Le Programme régional de l'innovation (PRI) a pour ambition de rattraper les retards du Nord-Pas de Calais en termes d'innovation technologique : l'idée est de s'appuyer sur l'héritage industriel de la région (textile, matériaux, agroalimentaire) et de développer de nouveaux secteurs (santé, environnement, technologies de l'information et de la communication).
  Ce PRI porte ses fruits et commence à se décliner à travers les territoires régionaux. La commission permanente a approuvé la convention d'objectifs du Plan local de l'innovation de la métropole qui réunit dix partenaires : l'Etat, la Région, les universités, les Grandes Ecoles, les organismes consulaires et l'Institut de la propriété industrielle.
  "Passer à l'acte d'innovation" suppose à la fois une accélération de la diffusion des connaissances ; un accompagnement des projets d'entreprises ; et la fédération des partenaires. Ce sont les trois axes de cette convention qui verra notamment la création d'un "club innovation" ainsi qu'un suivi précis des projets.
• Technologies de l'information et de la communication
  Une filière "open source" : le conseil régional finance à hauteur de 55.000 € (360.776 F) une étude portant sur la création d'une filière informatique régionale dite "open source". Il s'agit de favoriser l'utilisation de logiciels libres - et non plus propriétés de grandes sociétés - parce qu'ils donnent plus de souplesse d'utilisation à leurs utilisateurs et aussi qu'ils coûtent sensiblement moins chers. L'idée est notamment de réunir un nombre suffisant d'utilisateurs pour créer un nouveau pôle d'excellence informatique en Nord-Pas de Calais.
  La chambre régionale de métiers lance une étude pour mettre en place un projet numérique à destination des artisans. Le conseil régional accompagne cette action à hauteur de 55.000 € (360.776 F), parce qu'il est essentiel que l'artisanat, "première entreprise de France", puisse bénéficier des évolutions technologiques.

Culture : la région en Avignon

Depuis 1982, parallèlement au Festival "in" d'Avignon, se tient le Festival "off", thermomètre de la création et de la dynamique des compagnies théâtrales et, depuis quelques années, de danse contemporaine. Le "off" c'est environ 450 spectacles et donc une ambiance extraordinaire dans la ville mais aussi des difficultés pour les compagnies qui travaillent dans un contexte de concurrence. Le conseil régional reprend l'initiative de 2001 et organisera en juillet 2002, une journée de promotion et de vitalité culturelle du Nord-Pas de Calais, pour :

• mettre en évidence la création et la vitalité des compagnies qu 'elle soutient et communiquer en faveur de la création et de l'innovation ;
• permettre aux compagnies de la région de se produire dans de bonnes conditions et favoriser la diffusion ;
• amener d'éventuels promoteurs et acheteurs à venir en Nord-Pas de Calais.

La Région mettra à disposition un lieu et une aide spécifique aux compagnies dont le projet a été retenu : les compagnies doivent faire face, en dehors des salaires des comédiens, aux dépenses liées à l'hébergement des acteurs ; aux transports et à la location du matériel ; aux déplacements et à la régie générale. Le coût total de l'opération est estimé à 236 295,98 € (1 550 000 F). Les compagnies suivantes seront présentes :

• Compagnie Nathalie Cornille - " Picas'songes " ;
• Cie L'oiseau Mouche - " Bintou " ;
• La Licorne - " Le cirque de la Licorne " ;
• Dire d'Etoiles - " L'homme de sucre " ;
• Tire-Laine - " Contes World et d'ailleurs " ;
• Les Fous à réaction - " Evènements regrettables " ;
• Théâtre de Chambre - " Minyana Inventaire ".

Environnement

• La filière "bois"
  Plusieurs délibérations prises lors de cette commission permanente concernent la forêt en général : le conseil régional finance ainsi pour 260.000 € (1.705.488 F) un programme d'actions et d'animations de la filière forêt - bois - environnement, conduit par Nord-Picardie Bois. Il s'agit de garantir les conditions de production et d'exploitation des bois dans un souci de développement durable. Par ailleurs, on peut rappeler que le Nord-Pas de Calais a affiché depuis de nombreuses années sa volonté de respecter les forêts tropicales et d'appliquer des règles strictes en matière de consommation de bois exotiques.
  Le soutien au boisement en région est un autre axe de travail du conseil régional qui subventionne des opérations de boisement au Jardin des Nénuphars, dans le parc de la Deûle (pour 253.000 €) ; au parc du Lion à Wattrelos (171.00 €) ; à Saint Venant (66.000 €) ; et accompagne la création d'une trame verte dans la Métropole.
• Ecogardes
  Ils veillent à la protection des espaces de nature. Très appréciés par les habitants, ils assurent le suivi de la qualité environnementale et "l'éducation" des usagers sur le terrain. Ils constituent aussi un modèle exemplaire de ce que l'on appelle "les nouveaux métiers". Le conseil régional soutient ce dispositif et assure un financement à hauteur de 25 % de son coût, soit une subvention de 152.449 € (1.000.000 F), pour l'année 2002, versée au syndicat mixte de gestion des écogardes.
• Déchets, énergie, HQE...
  Au titre du FRAMEE (Fonds régional d'aide à la maîtrise de l'énergie et de l'environnement), 893.200 € (5.859.008 F) sont consacrés à quatorze opérations de maîtrise des déchets dans différents territoires du Nord-Pas de Calais.
  Par ailleurs, neuf opérations de maîtrise de l'énergie sont également financées par le FRAMEE pour un montant global de 622.284 € (4.081.915 F) : diagnostics énergétiques pour les réseaux d'éclairage public, réseaux de chaleur, mais aussi à Grande-Synthe, la réhabilitation de cent quatre logements sociaux selon un programme HQE (haute qualité environnementale).
  Respirez ! Une subvention de 46.800 € (306.988 F) est allouée à la faculté des sciences pharmaceutiques (Lille 2) dans le cadre d'un programme de recherche intitulé "PHYTAIR" et dont l'objectif est la surveillance et l'amélioration de l'air intérieur par les plantes !

Solidarité internationale

Le conseil régional a affecté en mars dernier une somme de 76.200 € (499.839 F) destinée à financer des projets de jeunes à l'étranger. Une première enveloppe de 11.500 € (75.435 F) a été accordée à sept projets aussi différents que la construction d'une école de brousse à Madagascar ; à un chantier de jeunes au Kenya ; au travail dans un dispensaire de Côte d'Ivoire ; ou à des missions humanitaires au Togo et au Vietnam...
Par ailleurs, le 7e Concours Jeunes, intitulé "Devenons citoyens de la Planète" est terminé : les lauréats seront primés courant mai et le conseil régional contribuera au financement des cinq projets retenus par le jury, soit une enveloppe globale de plus de 38.000 € (249.264 F).