Apprentissage
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mise à jour le
6/02/12
RECONVENTIONNEMENT 2012-2016
Bilan :
Annexes :
- Annexe 1A : administrative - généralités - renseignements administratifs
- Annexe 1B : administrative - récapitulatif par lieux de formation et par niveau de diplôme
- Annexe 2A : pédagogique - organisation pédagogique de la formation
- Annexe 2B : pédagogique - organisation pédagogique - rythme de l'alternance
- Annexe 3A : financière - coût de formation annuel par apprenti
- Annexe 3B : financière - barême du CFA par diplôme et niveau de diplôme
- Annexe 4 : modalités financières
- Annexe 5 : limite autorisée pour le renouvellement normal du matériel
- Annexe 6A : politique régionale d'aides aux employeurs d'apprentis
- Annexe 6B : politique régionale d'aides aux apprentis
Guides de préconisations pédagogiques :
- guide pédagogique pour les diplômes relevant de l'Education nationale
- guide pédagogique pour les diplômes relevant de l'enseignement agricole
- guide pédagogique pour les diplômes relevant de la Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
Autre :
GUIDE DES PROCEDURES 2010
- Guide des procédures 2010 (en cours d'actualisation)
ASPECTS FINANCIERS
Fascicule relatif à l'application des dispositions portant création de CFA :
- notice explicative sur le mode de calcul
- fascicule des prévisions budgétaires 2012
- fascicule des prévisions budgétaires 2011
- fascicule des réalisations - exercice 2010
- fascicule des réalisations - exercice 2009
- fascicule des réalisations - exercice 2008
Comptes financiers :
- Documents préconisés
- Annexe 2 : constitution des comptes financiers
- Annexe 3 : annexe au bilan
- Annexe 4 : états annexes
- Annexe 5 : comptabilité analytique
Documentations Extranet ICAR :
- Partie budget
- Partie réalisée
- Classeur excel
- Saisie données obligatoires
- Export logiciel et génération
- Schéma de validation et procédure VB/BO
- Synoptique traitements
Dossier de demande de taxe d'apprentissage :
Premier entretien :
APPELS A PROJET
Préparation de la rentrée apprentissage 2012-2013 :
- la lettre d'orientation du vice-président en charge de l'apprentissage
- le dossier de demande d'ouverture de sections
- annexe 1A : généralités - renseignements administratifs
- annexe 1B : administrative récapitulative par lieux de formation
- annexe 2A : organisation pédagogique des formations dispensées
- annexe 2B : organisation pédagogique - rythme de l'alternance
- le document de la DRAAF
- le calendrier prévisionnel d'instruction 2011 / 2012
Eléments de synthèse des travaux du CPRDFP :
- travaux publics
- agriculture
- animation-sports
- artisanat et métiers de service
- bois-bâtiment
- chimie-plasturgie-biologie
- commerce-vente à distance
- hôtellerie-restauration-tourisme
- industries agro-alimentaires
- industries mécaniques et métallurgiques
- maintenance automobile
- maintenance des matériels
- métiers de l'image
- métiers de l'imprimerie, industrie du papier et de carton
- métiers du sanitaire et social
- pêche et transformation des produits de la mer
- propreté
- secteur numérique
- textile-habillement-design
- transport-logistique
AIDES AUX EMPLOYEURS
- CLEA : accès pour le suivi annuel des CFA (contrats mi-2007 à mi-2011)
- manuel utilisateur de CLEA
- CFANET : accès pour le suivi annuel des CFA (contrats de 2004 à mi-2007)
- manuel utilisateur de CFANET
- modalités d'attribution des aides aux employeurs d'apprentis pour les contrats antérieurs au 1er juin 2007
- modalités d'attribution des aides aux employeurs d'apprentis pour les contrats débutant entre le 1er juin 2007 et le 31 mai 2011
- modalités d'attribution des aides aux employeurs d'apprentis pour les contrats débutant à compter du 1er juin 2011
- Attestation bonus maître d'apprentissage
- Diplômes éligibles pour bonus métiers masculins 2010
ATA - Animateurs territoriaux de l'apprentissage
Apprentissage dans les collectivités locales : expérimentation de la prise en charge du coût de formation
Accueil des jeunes sans contrat dans les CFA
Aides aux apprenti(e)s
Enquêtes
- SIFA, instructions campagne 2012
- SIFA,mode opératoire
- SIFA, liste des erreurs fréquemment commises
- SIFA, masque excell 2012
- diplômes 2011-2012
- INCA, instructions
- INCA, mode opératoire
- codes communes
Etudes
- Etude 2007 du CEREQ sur les ruptures de contrats d'apprentissage en région Nord-Pas de Calais
- Etude 2007 du CEREQ sur les ruptures de contrats d'apprentissage en région Nord-Pas de Calais (synthèse)
- Chiffres clés de l'apprentissage 2010
